Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BROWN CITY
Numéro de dépôt :
99814629
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BROWN CITY
Déposée le 28 septembre 1999 par K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROWN CITY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°352005 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45