Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BROWN CITY
K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2

Numéro de dépôt :
99814629
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BROWN CITY

Déposée le 28 septembre 1999 par K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROWN CITY »

Le déposant est K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2, domicilié(e) Thirunarayana Guru Road, Choolai, Chennai 600112, Tamil Nadu, Inde - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2 a également déposé les autres marques suivantes : STONE WOOD , CEDEN


K H SHOES LIMITED (société indienne) No. 2 - Thirunarayana Guru Road, Choolai, Chennai 600112, Tamil Nadu, Inde - Inde


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°352005 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vêtements (habillement) faits de cuir ou d'autres matériaux, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) faites de cuir ou d'autres matériaux ; ceintures (habillement) ; chapellerie.